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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANSAC
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FRANSAC
Marque enregistrée - Marque en vigueur

FRANSAC
SARL FRANSAC

Numéro de dépôt :
4293899
Date de dépôt :
19/08/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
19/08/2026
FRANSAC de FRANSAC

Présentation de la marque FRANSAC

Déposée le 19 août 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANSAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « FRANSAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-36 du 9 septembre 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANSAC domicilié(e) 9 RUE GABRIEL PERI - 09100 - PAMIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 253 415 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, THEMIS CONSEILS, ME CINDY LEFEVRE, AVOCAT domicilié(e) 6 RUE DE LA REPUBLIQUE - 11000 - CARCASSONNE - France.

La marque FRANSAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4293899.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANSAC arrivera à expiration en date du 19 août 2026.

FRANSAC a également déposé les autres marques suivantes : DOLLIBAG PARIS , CS COCCO SACCO PARIS


SARL FRANSAC - 9 RUE GABRIEL PERI - 09100 - PAMIERS - France - SIREN 327253415


THEMIS CONSEILS, ME CINDY LEFEVRE, AVOCAT - 6 RUE DE LA REPUBLIQUE - 11000 - CARCASSONNE - France


Publication - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-36

Inscription le 23 décembre 2016 - Retrait partiel n°691544 - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2016-12-23

Enregistrement avec modification - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04

Produits de bijouterie et de bijouterie de fantaisie, notamment bagues, boucles d'oreilles, boutons de manchettes, bracelets, breloques, broches, chaînes, colliers, pendentifs, porte-clés, épingles de cravate, médaillons, bijoux de sac ; produits d'horlogerie, montres, montres-bracelets, bracelets de montre, réveil.

Cuirs et imitations de cuir ; sacs de voyage, trousses de voyage (maroquinerie), malles et valises, sacs-housses de voyage pour vêtements et souliers ; coffrets destinés à contenir des articles de toilettes ; sacs à dos ; sacs à mains ; sacs de sport ; sacs à main de soirée, pochettes ; sacs pour faire les courses, cartables ; attachés-cases et porte-documents ; portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes (portefeuilles), étui pour clés (maroquinerie), étuis pour cartes de visite ; étuis pour permis de conduire, étuis pour chéquiers ; trousses à maquillage ; parapluie.